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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRONER COMATEL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PRONER COMATEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1621822
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2010
Marque figurative de PRONER COMATEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) PRONER COMATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRONER COMATEL domicilié(e) Route Nationale 90, 38530 CHAPAREILLAN (dossier no 2173127) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 012 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2173127) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621822.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 juin 2010.

PRONER COMATEL a également déposé les autres marques suivantes : SERTILEC , PRONER


PRONER COMATEL (Société Anonyme) - Route Nationale 90, 38530 CHAPAREILLAN (dossier no 2173127) - France - SIREN 562012187


Cabinet LOYER - (dossier no 2173127) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173127 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 9 mai 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°299743 - Publication au BOPI 2000-05-09

Objets d'appareillage électrique